Déposée le 31 décembre 1993 par FORZY Aimery, BOURGELA Philippe, BISSCHOP Marc de
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'10 F C'10 FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Les déposants sont FORZY Aimery, domicilié(e) "Perron", 32390 Préchac - France, BOURGELA Philippe, domicilié(e) "Gajot", 47170 Ste Maure de Peyriac - France, BISSCHOP Marc de, domicilié(e) Daujas, 31190 Mauvaisin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimery FORZY - France.
La marque C'10 F C'10 FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGELA Philippe - "Gajot", 47170 Ste Maure de Peyriac - France
BISSCHOP Marc de - Daujas, 31190 Mauvaisin - France
Aimery FORZY - France
Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294952 - Publication au BOPI 2000-02-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
-Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches, rasoirs. -Papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). -Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes éponges; brosses; materiaux pour la brosserie; materiel de nettoyage verrerie, porcelaine et faïence ménagère non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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